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Le contrat d'union sociale en question / Irène Théry
Titre : Le contrat d'union sociale en question Type de document : texte imprimé Auteurs : Irène Théry, Auteur Editeur : Paris : Fondation Saint-Simon Année de publication : 1997 Collection : Notes de la Fondation Saint-Simon num. 91 Importance : 1 vol. (68 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Pacte civil de solidarité ; Pacte civil de solidarité:France ; Homosexuels ; Homosexuels:Droits ; Homosexuels:Droits:France Index. décimale : DX 44:612 Droit contemporain - France - Droit de la famille Le contrat d'union sociale en question [texte imprimé] / Irène Théry, Auteur . - Fondation Saint-Simon, 1997 . - 1 vol. (68 p.) ; 24 cm. - (Notes de la Fondation Saint-Simon; 91) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Pacte civil de solidarité ; Pacte civil de solidarité:France ; Homosexuels ; Homosexuels:Droits ; Homosexuels:Droits:France Index. décimale : DX 44:612 Droit contemporain - France - Droit de la famille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1231 DX 44:612 THE cu Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Couple, filiation et parenté aujourd'hui
Titre : Couple, filiation et parenté aujourd'hui : le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée ; [rapport à la ministre de l'Emploi et de la Solidarité et au garde des Sceaux, ministre de la justice] Type de document : texte imprimé Auteurs : Irène Théry, Auteur; France, Auteur; France, Auteur Editeur : Paris : O. Jacob Année de publication : 1998 Importance : 1 vol. (413 p.) Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7381-0644-5 Prix : 85 F Note générale : En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 243-248. Notes bibliogr.Langues : Français (fre) Catégories : Famille ; Famille:Sociologie ; Famille:Sociologie:1970-2000 ; Parents et enfants (droit) ; Parents et enfants (droit):France ; Parents et enfants (droit):France:1970-.... ; Famille recomposée ; Famille recomposée:Droit ; Famille recomposée:Droit:France ; Famille recomposée:Droit:France:1970-.... Index. décimale : DX 44:612 Droit contemporain - France - Droit de la famille Couple, filiation et parenté aujourd'hui [texte imprimé] : le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée ; [rapport à la ministre de l'Emploi et de la Solidarité et au garde des Sceaux, ministre de la justice] / Irène Théry, Auteur; France, Auteur; France, Auteur . - Paris : O. Jacob, 1998 . - 1 vol. (413 p.) ; 19 cm.
ISBN : 978-2-7381-0644-5 : 85 F
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 243-248. Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Catégories : Famille ; Famille:Sociologie ; Famille:Sociologie:1970-2000 ; Parents et enfants (droit) ; Parents et enfants (droit):France ; Parents et enfants (droit):France:1970-.... ; Famille recomposée ; Famille recomposée:Droit ; Famille recomposée:Droit:France ; Famille recomposée:Droit:France:1970-.... Index. décimale : DX 44:612 Droit contemporain - France - Droit de la famille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1321 DX 44:612 THE c Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Dictionnaire historique des juristes français
Titre : Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Arabeyre, Directeur de publication; Jean-Louis Halpérin (1960-....), Directeur de publication; Jacques Krynen, Directeur de publication Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : DL 2007 Collection : Quadrige Sous-collection : Dicos poche Importance : 1 vol. (XXXVI-827 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-056495-9 Langues : Français (fre) Catégories : Juristes:Biographies ; Juristes:Biographies:Dictionnaires ; Juristes:Biographies:Dictionnaires:France ; Juristes Index. décimale : DX 44(071) Droit contemporain - France - Biographies Dictionnaire historique des juristes français [texte imprimé] : XIIe-XXe siècle / Patrick Arabeyre, Directeur de publication; Jean-Louis Halpérin (1960-....), Directeur de publication; Jacques Krynen, Directeur de publication . - Presses universitaires de France, DL 2007 . - 1 vol. (XXXVI-827 p.) : couv. ill. en coul. ; 20 cm. - (Quadrige. Dicos poche) .
ISBN : 978-2-13-056495-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Juristes:Biographies ; Juristes:Biographies:Dictionnaires ; Juristes:Biographies:Dictionnaires:France ; Juristes Index. décimale : DX 44(071) Droit contemporain - France - Biographies Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 604 DX 44(071) ARA Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt La dignité de la personne humaine
Titre : La dignité de la personne humaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Luce Pavia (1940-....), Directeur de publication; Thierry Revet (1962-....), Directeur de publication Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1999 Collection : Collection Études juridiques (Paris)., ISSN 1288-8001 num. 7 Importance : 1 vol. (VII-181 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3680-6 Prix : 150 F Langues : Français (fre) Catégories : Respect de la personne ; Respect de la personne:France ; Dignité de la personne ; Dignité de la personne:France Index. décimale : DX 44:32 Droit contemporain - France - Droit constitutionnel La dignité de la personne humaine [texte imprimé] / Marie-Luce Pavia (1940-....), Directeur de publication; Thierry Revet (1962-....), Directeur de publication . - Economica, 1999 . - 1 vol. (VII-181 p.) ; 24 cm. - (Collection Études juridiques (Paris)., ISSN 1288-8001; 7) .
ISBN : 978-2-7178-3680-6 : 150 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Respect de la personne ; Respect de la personne:France ; Dignité de la personne ; Dignité de la personne:France Index. décimale : DX 44:32 Droit contemporain - France - Droit constitutionnel Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1324 DX 44:32 PAV Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Droit civil, les personnes / Bernard Teyssié
Titre : Droit civil, les personnes Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Teyssié, Auteur Mention d'édition : 5e édition Editeur : Paris : Litec Année de publication : cop. 2000 Collection : Droit civil Importance : 1 vol. (VIII-359 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3211-9 Langues : Français (fre) Catégories : Personnes (droit):France ; Personnes (droit) Index. décimale : DX 44:61 Droit contemporain - France - Droit des personnes Droit civil, les personnes [texte imprimé] / Bernard Teyssié, Auteur . - 5e édition . - Litec, cop. 2000 . - 1 vol. (VIII-359 p.) ; 24 cm. - (Droit civil) .
ISBN : 978-2-7111-3211-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Personnes (droit):France ; Personnes (droit) Index. décimale : DX 44:61 Droit contemporain - France - Droit des personnes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 572 DX 44:61 TEY Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Droit constitutionnel et institutions politiques / Georges Burdeau
Titre : Droit constitutionnel et institutions politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Burdeau (1905-1988), Auteur Mention d'édition : 17e édition Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1976 Importance : 1 vol. (674 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01380-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit constitutionnel ; Droit constitutionnel:France ; Droit constitutionnel:France:Manuels ; Institutions politiques Index. décimale : DX 44:32 Droit contemporain - France - Droit constitutionnel Droit constitutionnel et institutions politiques [texte imprimé] / Georges Burdeau (1905-1988), Auteur . - 17e édition . - Paris : L.G.D.J., 1976 . - 1 vol. (674 p.) ; 21 cm.
ISBN : 978-2-275-01380-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit constitutionnel ; Droit constitutionnel:France ; Droit constitutionnel:France:Manuels ; Institutions politiques Index. décimale : DX 44:32 Droit contemporain - France - Droit constitutionnel Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 595 DX 44:32 BUR Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Droit et politique de la nationalité en France depuis les années 60 / André-Clément Decouflé
Titre : Droit et politique de la nationalité en France depuis les années 60 : de la Communauté française à la Communauté européenne ; Nantes, 28 et 29 novembre 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Clément Decouflé, Directeur de publication; France, Auteur; France, Direction de la population et des migrations, Editeur (scientifique) Editeur : Aix-en-Provence : Edisud Année de publication : 1993 Importance : 1 vol. (222 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85744-627-9 Prix : 130 FRF Langues : Français (fre) Catégories : Nationalité ; Nationalité:France ; Naturalisation ; Naturalisation:France ; Naturalisation:France:Congrès ; Naturalisation:Pays de l'Union européenne ; Naturalisation:Pays de l'Union européenne:Congrès ; Nationalité:France:Congrès ; Nationalité:Pays de l'Union européenne ; Nationalité:Pays de l'Union européenne:Congrès Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Droit et politique de la nationalité en France depuis les années 60 [texte imprimé] : de la Communauté française à la Communauté européenne ; Nantes, 28 et 29 novembre 1991 / André-Clément Decouflé, Directeur de publication; France, Auteur; France, Direction de la population et des migrations, Editeur (scientifique) . - Aix-en-Provence : Edisud, 1993 . - 1 vol. (222 p.) : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85744-627-9 : 130 FRF
Langues : Français (fre)
Catégories : Nationalité ; Nationalité:France ; Naturalisation ; Naturalisation:France ; Naturalisation:France:Congrès ; Naturalisation:Pays de l'Union européenne ; Naturalisation:Pays de l'Union européenne:Congrès ; Nationalité:France:Congrès ; Nationalité:Pays de l'Union européenne ; Nationalité:Pays de l'Union européenne:Congrès Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1228 DX 44:3 DEC Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt L'élection des juges
Titre : L'élection des juges : étude historique française et contemporaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Krynen, Directeur de publication Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1999 Collection : Droit et justice, ISSN 1296-0659 Importance : 1 vol. (278 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-049954-1 Langues : Français (fre) Catégories : Juges:Élection ; Juges:Élection:Histoire ; Justice:Administration:Histoire ; Justice:Administration:Histoire:France ; Juges:Sélection et nomination ; Juges:Sélection et nomination:Histoire ; Juges:Sélection et nomination:Histoire:France ; Juges ; Justice ; Justice:Administration Index. décimale : DX 44:65(07) Droit contemporain - France - Procédures et tribunaux civils - Histoire L'élection des juges [texte imprimé] : étude historique française et contemporaine / Jacques Krynen, Directeur de publication . - Presses universitaires de France, 1999 . - 1 vol. (278 p.) ; 22 cm. - (Droit et justice, ISSN 1296-0659) .
ISBN : 978-2-13-049954-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Juges:Élection ; Juges:Élection:Histoire ; Justice:Administration:Histoire ; Justice:Administration:Histoire:France ; Juges:Sélection et nomination ; Juges:Sélection et nomination:Histoire ; Juges:Sélection et nomination:Histoire:France ; Juges ; Justice ; Justice:Administration Index. décimale : DX 44:65(07) Droit contemporain - France - Procédures et tribunaux civils - Histoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1230 DX 44:65(07) KRY Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Essai d'analyse structurale du code civil français / André-Jean Arnaud
Titre : Essai d'analyse structurale du code civil français : la règle du jeu dans la paix bourgeoise Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Jean Arnaud, Auteur; Georges Mounin (1910-1993), Postfacier, auteur du colophon, etc; Michel Villey (1914-1988), Préfacier, etc Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1973 Collection : Bibliothèque de philosophie du droit, ISSN 0523-5030 num. 16 Importance : 1 vol. (IX-182 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil:Codes ; Droit civil:Codes:France ; Droit civil Index. décimale : DX 44:19 Droit contemporain - France - Codes - Etudes Essai d'analyse structurale du code civil français [texte imprimé] : la règle du jeu dans la paix bourgeoise / André-Jean Arnaud, Auteur; Georges Mounin (1910-1993), Postfacier, auteur du colophon, etc; Michel Villey (1914-1988), Préfacier, etc . - L.G.D.J., 1973 . - 1 vol. (IX-182 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de philosophie du droit, ISSN 0523-5030; 16) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil:Codes ; Droit civil:Codes:France ; Droit civil Index. décimale : DX 44:19 Droit contemporain - France - Codes - Etudes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 606 DX 44:19 ARN Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Le guide de la nationalité française / Groupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés
Titre : Le guide de la nationalité française Type de document : texte imprimé Auteurs : Groupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés, Auteur Editeur : Paris : Éditions de la Découverte Année de publication : 1992 Collection : Cahiers libres., ISSN 0526-8370 Importance : 1 vol. (158 p.) Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-2136-3 Langues : Français (fre) Catégories : Nationalité ; Nationalité:Guides, manuels, etc. ; Nationalité:Guides, manuels, etc.:France Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Le guide de la nationalité française [texte imprimé] / Groupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés, Auteur . - Éditions de la Découverte, 1992 . - 1 vol. (158 p.) ; 19 cm. - (Cahiers libres., ISSN 0526-8370) .
ISBN : 978-2-7071-2136-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Nationalité ; Nationalité:Guides, manuels, etc. ; Nationalité:Guides, manuels, etc.:France Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 605 DX 44:3 GRO Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Homosexualités et droit
Titre : Homosexualités et droit : de la tolérance sociale à la reconnaissance juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Borrillo, Directeur de publication Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1998 Collection : Les Voies du droit, ISSN 0766-6764 Importance : 1 vol. (XIII-329 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-049439-3 Prix : 158 F Note générale : Bibliogr. p. 315-329 Langues : Français (fre) Catégories : Homosexualité:Droit:France ; Homosexualité ; Homosexualité:Droit Index. décimale : DX 44:611 Droit contemporain - France - Sujets de droit Homosexualités et droit [texte imprimé] : de la tolérance sociale à la reconnaissance juridique / Daniel Borrillo, Directeur de publication . - Presses universitaires de France, 1998 . - 1 vol. (XIII-329 p.) ; 22 cm. - (Les Voies du droit, ISSN 0766-6764) .
ISBN : 978-2-13-049439-3 : 158 F
Bibliogr. p. 315-329
Langues : Français (fre)
Catégories : Homosexualité:Droit:France ; Homosexualité ; Homosexualité:Droit Index. décimale : DX 44:611 Droit contemporain - France - Sujets de droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1322 DX 44:611 BOR Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Il diritto di non nascere / Olivier Cayla
Titre : Il diritto di non nascere : a proposito del caso Perruche Titre original : Du droit de ne pas naître Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Cayla, Auteur; Yan Thomas (1943-2008), Auteur; Laura Colombo (1954-...), Traducteur Editeur : Milano : A. Giuffrè Année de publication : 2004 Collection : Derive num. 7 Importance : 1 vol. (XVII-157 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-88-14-10675-0 Langues : Italien (ita) Langues originales : Français (fre) Catégories : Personnes (droit):France ; Personnel médical ; Personnel médical:Responsabilité professionnelle ; Personnel médical:Responsabilité professionnelle:France ; Réparation (droit) ; Réparation (droit):France ; Personnes (droit) Index. décimale : DX 44:611 Droit contemporain - France - Sujets de droit Il diritto di non nascere [texte imprimé] = Du droit de ne pas naître : a proposito del caso Perruche / Olivier Cayla, Auteur; Yan Thomas (1943-2008), Auteur; Laura Colombo (1954-...), Traducteur . - A. Giuffrè, 2004 . - 1 vol. (XVII-157 p.) ; 23 cm. - (Derive; 7) .
ISBN : 978-88-14-10675-0
Langues : Italien (ita) Langues originales : Français (fre)
Catégories : Personnes (droit):France ; Personnel médical ; Personnel médical:Responsabilité professionnelle ; Personnel médical:Responsabilité professionnelle:France ; Réparation (droit) ; Réparation (droit):France ; Personnes (droit) Index. décimale : DX 44:611 Droit contemporain - France - Sujets de droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 667 DX 44:611 CAY d 1 Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt 668 DX 44:611 CAY d 2 Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt 669 DX 44:611 CAY d 3 Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt 670 DX 44:611 CAY d 4 Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt 671 DX 44:611 CAY d 5 Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt L'influence des progrès de la génétique sur le droit de la filiation / Gilda Nicolau
Titre : L'influence des progrès de la génétique sur le droit de la filiation Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilda Nicolau (1959-....), Auteur; Jean-François Vouin (1937-....), Préfacier, etc Editeur : Talence : Presses universitaires de Bordeaux Année de publication : 1991 Importance : 1 vol. (644 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86781-087-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences et droit ; Génétique humaine ; Filiation:France ; Génétique humaine:Droit ; Génétique humaine:Droit:France ; Filiation Index. décimale : DX 44:612 Droit contemporain - France - Droit de la famille L'influence des progrès de la génétique sur le droit de la filiation [texte imprimé] / Gilda Nicolau (1959-....), Auteur; Jean-François Vouin (1937-....), Préfacier, etc . - Talence : Presses universitaires de Bordeaux, 1991 . - 1 vol. (644 p.) : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-86781-087-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences et droit ; Génétique humaine ; Filiation:France ; Génétique humaine:Droit ; Génétique humaine:Droit:France ; Filiation Index. décimale : DX 44:612 Droit contemporain - France - Droit de la famille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 660 DX 44:612 NIC Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Les institutions politiques et administratives de la France / François d' Arcy
Titre : Les institutions politiques et administratives de la France Type de document : texte imprimé Auteurs : François d' Arcy, Auteur; Françoise Dreyfus (1942-....), Auteur Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1985 Importance : 1 vol. (441 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0952-7 Prix : 145 F Note générale : Notes bibliogr. . Index Langues : Français (fre) Catégories : Institutions politiques ; Institutions politiques:France ; Administration publique ; Droit public:France:Manuels ; Administration publique:France ; Institutions politiques:France:Manuels ; Justice:Administration:France ; Justice ; Justice:Administration ; Droit public ; Droit public:France Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Les institutions politiques et administratives de la France [texte imprimé] / François d' Arcy, Auteur; Françoise Dreyfus (1942-....), Auteur . - Paris : Economica, 1985 . - 1 vol. (441 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-0952-7 : 145 F
Notes bibliogr. . Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Institutions politiques ; Institutions politiques:France ; Administration publique ; Droit public:France:Manuels ; Administration publique:France ; Institutions politiques:France:Manuels ; Justice:Administration:France ; Justice ; Justice:Administration ; Droit public ; Droit public:France Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1313 DX 44:3 ARC Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Justice, politique et République
Titre : Justice, politique et République : de l'affaire Dreyfus à la guerre d'Algérie Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Duclert (1961-....), Directeur de publication; Marc-Olivier Baruch, Directeur de publication; Institut d'histoire du temps présent, Editeur (scientifique); Ecole des hautes études en sciences sociales, Editeur (scientifique); Bibliothèque publique d'information, Editeur (scientifique) Editeur : Bruxelles : Éditions Complexe Année de publication : 2002 Collection : Histoire du temps présent, ISSN 1373-8321 Importance : 1 vol. (266 p.) Présentation : couv. ill. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87027-926-7 Prix : 16 EUR Note générale : Texte issu d'une journée d'études organisée par l'École des hautes études en sciences sociales, l'Institut d'histoire du temps présent et la Bibliothèque publique d'information à Paris le 17 septembre 1999 Langues : Français (fre) Catégories : Dreyfus, Affaire (1894-1906) ; Dreyfus, Affaire (1894-1906):Congrès ; Procès:Congrès ; Procès:Congrès:France ; Procès:Congrès:France:20e siècle ; Justice et politique ; Justice et politique:Congrès ; Justice et politique:Congrès:France ; Justice et politique:Congrès:France:20e siècle ; Justice et politique:Congrès:France:1870-1914 ; Procès Index. décimale : DX 44:65(07) Droit contemporain - France - Procédures et tribunaux civils - Histoire Justice, politique et République [texte imprimé] : de l'affaire Dreyfus à la guerre d'Algérie / Vincent Duclert (1961-....), Directeur de publication; Marc-Olivier Baruch, Directeur de publication; Institut d'histoire du temps présent, Editeur (scientifique); Ecole des hautes études en sciences sociales, Editeur (scientifique); Bibliothèque publique d'information, Editeur (scientifique) . - Éditions Complexe, 2002 . - 1 vol. (266 p.) : couv. ill. ; 22 cm. - (Histoire du temps présent, ISSN 1373-8321) .
ISBN : 978-2-87027-926-7 : 16 EUR
Texte issu d'une journée d'études organisée par l'École des hautes études en sciences sociales, l'Institut d'histoire du temps présent et la Bibliothèque publique d'information à Paris le 17 septembre 1999
Langues : Français (fre)
Catégories : Dreyfus, Affaire (1894-1906) ; Dreyfus, Affaire (1894-1906):Congrès ; Procès:Congrès ; Procès:Congrès:France ; Procès:Congrès:France:20e siècle ; Justice et politique ; Justice et politique:Congrès ; Justice et politique:Congrès:France ; Justice et politique:Congrès:France:20e siècle ; Justice et politique:Congrès:France:1870-1914 ; Procès Index. décimale : DX 44:65(07) Droit contemporain - France - Procédures et tribunaux civils - Histoire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1199 DX 44:65(07) DUC Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt La nationalité française / Paul Lagarde
Titre : La nationalité française Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Lagarde (1934-....), Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1989 Collection : Manuel Dalloz de droit usuel, ISSN 0768-2476 Importance : 1 vol. (XXIV-383 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00993-0 Langues : Français (fre) Catégories : Nationalité ; Nationalité:France Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public La nationalité française [texte imprimé] / Paul Lagarde (1934-....), Auteur . - 2e édition . - Dalloz, 1989 . - 1 vol. (XXIV-383 p.) ; 24 cm. - (Manuel Dalloz de droit usuel, ISSN 0768-2476) .
ISBN : 978-2-247-00993-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Nationalité ; Nationalité:France Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 618 DX 44:3 LAG nf Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt La personne en danger / Bernard Edelman
Titre : La personne en danger Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Edelman, Auteur Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1999 Collection : Doctrine juridique., ISSN 1288-9385 Importance : 1 vol. (550 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-049911-4 Prix : 168 F Note générale : Recueil de textes extr. de diverses revues et publications, 1970-1996 Langues : Français (fre) Catégories : Personnes (droit) ; Personnes (droit):Histoire ; Personnes (droit):Histoire:France ; Personne (philosophie) Index. décimale : DX 44:61 Droit contemporain - France - Droit des personnes La personne en danger [texte imprimé] / Bernard Edelman, Auteur . - Presses universitaires de France, 1999 . - 1 vol. (550 p.) ; 22 cm. - (Doctrine juridique., ISSN 1288-9385) .
ISBN : 978-2-13-049911-4 : 168 F
Recueil de textes extr. de diverses revues et publications, 1970-1996
Langues : Français (fre)
Catégories : Personnes (droit) ; Personnes (droit):Histoire ; Personnes (droit):Histoire:France ; Personne (philosophie) Index. décimale : DX 44:61 Droit contemporain - France - Droit des personnes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1323 DX 44:61 EDE Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Qu'est-ce qu'un Français? / Patrick Weil
Titre : Qu'est-ce qu'un Français? : histoire de la nationalité française depuis la Révolution Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Weil, Auteur Editeur : Paris : Grasset Année de publication : cop. 2002 Importance : 1 vol. (401 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-246-60571-3 Langues : Français (fre) Catégories : Nationalité ; Nationalité:France ; Nationalité:France:Histoire Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Qu'est-ce qu'un Français? [texte imprimé] : histoire de la nationalité française depuis la Révolution / Patrick Weil, Auteur . - Paris : Grasset, cop. 2002 . - 1 vol. (401 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-246-60571-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Nationalité ; Nationalité:France ; Nationalité:France:Histoire Index. décimale : DX 44:3 Droit contemporain - France - Droit public Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 620 DX 44:3 WEI Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Le sentiment d'identité / Daniel Gutmann
Titre : Le sentiment d'identité : étude de droit des personnes et de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Gutmann, Auteur; François Terré (1930-....), Préfacier, etc Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : cop. 2000 Collection : Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 num. 327 Importance : 1 vol. (XI-520 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01892-8 Langues : Français (fre) Catégories : Famille:Droit:France ; Famille ; Famille:Droit ; Personnes (droit) Index. décimale : DX 44:6 Droit contemporain - France - Droit privé Le sentiment d'identité [texte imprimé] : étude de droit des personnes et de la famille / Daniel Gutmann, Auteur; François Terré (1930-....), Préfacier, etc . - L.G.D.J., cop. 2000 . - 1 vol. (XI-520 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261; 327) .
ISBN : 978-2-275-01892-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Famille:Droit:France ; Famille ; Famille:Droit ; Personnes (droit) Index. décimale : DX 44:6 Droit contemporain - France - Droit privé Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 567 DX 44:6 GUT Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Sujet de chair et sujet de droit / Denis Salas
Titre : Sujet de chair et sujet de droit : la justice face au transsexualisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Salas (1952-....), Auteur Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1994 Collection : Les Voies du droit Sous-collection : Signes Importance : 1 vol. (156 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046489-1 Langues : Français (fre) Catégories : Transsexuels ; Transsexuels:Statut juridique ; Transsexuels:Statut juridique:France Index. décimale : DX 44:611 Droit contemporain - France - Sujets de droit Sujet de chair et sujet de droit [texte imprimé] : la justice face au transsexualisme / Denis Salas (1952-....), Auteur . - Presses universitaires de France, 1994 . - 1 vol. (156 p.) ; 22 cm. - (Les Voies du droit. Signes) .
ISBN : 978-2-13-046489-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Transsexuels ; Transsexuels:Statut juridique ; Transsexuels:Statut juridique:France Index. décimale : DX 44:611 Droit contemporain - France - Sujets de droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 561 DX 44:611 SAL Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt La théorie de la personnalité morale et son application au droit français / Léon Michoud
Titre : La théorie de la personnalité morale et son application au droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Léon Michoud, Auteur; Louis Trotabas, Editeur (scientifique) Mention d'édition : 2e édition mise au courant de la législation ... [reproduction en fac-simile] Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1924 Importance : 2 vol. (IV-513, 527 p.) Format : 22 cm Langues : Français (fre) Catégories : Personnes morales ; Personnes morales:France ; Personnes morales:Philosophie Index. décimale : DX 44:611 Droit contemporain - France - Sujets de droit La théorie de la personnalité morale et son application au droit français [texte imprimé] / Léon Michoud, Auteur; Louis Trotabas, Editeur (scientifique) . - 2e édition mise au courant de la législation ... [reproduction en fac-simile] . - Paris : L.G.D.J., 1924 . - 2 vol. (IV-513, 527 p.) ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Personnes morales ; Personnes morales:France ; Personnes morales:Philosophie Index. décimale : DX 44:611 Droit contemporain - France - Sujets de droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 569 DX 44:611 MIC Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome deuxième / Marcel Planiol
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fait partie de Titre précédent
Titre : Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome deuxième : Les preuves. Théorie générale des obligations. Les contrats. Privilèges et hypothèques Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Planiol, Auteur Mention d'édition : septième édition Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1917 Importance : 1 vol. (XIII-1075 p.) Format : 22cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil:France ; Droit civil:France:1870-1914 ; Droit civil Index. décimale : DX 44:6 Droit contemporain - France - Droit privé
fait partie de Titre précédent Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome deuxième [texte imprimé] : Les preuves. Théorie générale des obligations. Les contrats. Privilèges et hypothèques / Marcel Planiol, Auteur . - septième édition . - Paris : L.G.D.J., 1917 . - 1 vol. (XIII-1075 p.) ; 22cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil:France ; Droit civil:France:1870-1914 ; Droit civil Index. décimale : DX 44:6 Droit contemporain - France - Droit privé
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 608 DX 44:6 PLA t 1915 v2 Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome premier / Marcel Planiol
Titre suivant
fait partie de Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit / Marcel Planiol
Titre : Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome premier : Principes généraux. Les personnes. La famille. Les incapables. Les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Planiol, Auteur Mention d'édition : septième édition Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1915 Importance : 1 vol. (XIV-1014 p.) Format : 22cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil:France ; Droit civil:France:1870-1914 ; Droit civil Index. décimale : DX 44:6 Droit contemporain - France - Droit privé
fait partie de Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit / Marcel Planiol
Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome premier [texte imprimé] : Principes généraux. Les personnes. La famille. Les incapables. Les biens / Marcel Planiol, Auteur . - septième édition . - Paris : L.G.D.J., 1915 . - 1 vol. (XIV-1014 p.) ; 22cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil:France ; Droit civil:France:1870-1914 ; Droit civil Index. décimale : DX 44:6 Droit contemporain - France - Droit privé
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 607 DX 44:6 PLA t 1915 v1 Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome troisième / Marcel Planiol
fait partie de Titre précédent
Titre : Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome troisième : Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Planiol, Auteur Mention d'édition : cinquième édition Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1910 Importance : 1 vol. (XI-917 p.) Format : 22 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil:France ; Droit civil:France:1870-1914 ; Droit civil Index. décimale : DX 44:6 Droit contemporain - France - Droit privé
fait partie de Titre précédent Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit. Tome troisième [texte imprimé] : Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments / Marcel Planiol, Auteur . - cinquième édition . - Paris : L.G.D.J., 1910 . - 1 vol. (XI-917 p.) ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil:France ; Droit civil:France:1870-1914 ; Droit civil Index. décimale : DX 44:6 Droit contemporain - France - Droit privé Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 609 DX 44:6 PLA t 1910 v3 Livre Bibliothèque Yan Thomas DX - Droits contemporains (par pays) Exclu du prêt